Termes spécifiques à GenAI et aux outils

Outre les conditions d'utilisation du service client de Cobbai ou tout autre accord (dans chaque cas, le « Contrat ») conclu entre Cobbai ou ses filiales (collectivement « Cobbai ») et le Client, si le Client utilise l'un des Services listés ci-dessous, l'utilisation des Services par le Client est soumise au respect par le Client des présentes Conditions spécifiques au service, dans la mesure applicable.

Tous les termes en majuscules utilisés ci-dessous qui ne sont pas définis dans les présentes Conditions spécifiques au service auront la signification indiquée dans le Contrat.

1. Gouvernance de l'IA

‍1.1 Sécurité et conformité de l'IA

Le Client reconnaît que les composants des Services utilisent l'intelligence artificielle générative et que, par conséquent, les Sorties peuvent être générées à l'aide de l'intelligence artificielle générative. Les modèles utilisés par Cobbai pour générer de tels résultats, y compris les modèles fournis par les fournisseurs tiers de Cobbai, sont tous soumis aux processus de diligence raisonnable de Cobbai et à des tests portant sur la sûreté, la qualité et la sécurité de ces modèles. Cobbai s'efforce de faire en sorte que l'utilisation des Modèles dans le cadre de la fourniture des Services soit conforme à toutes les lois et réglementations applicables.

‍1.2 Améliorations apportées aux modèles

Cobbai n'autorise aucun de ses fournisseurs tiers qui fournissent des modèles à Cobbai à : (i) stocker les données des clients au-delà de la période raisonnablement nécessaire pour permettre à ce tiers de fournir les services applicables ; (ii) entraîner ou affiner un tel modèle sur les données client. Dans l'exercice des droits accordés à Cobbai dans la Section 2 (a), Cobbai peut utiliser des informations agrégées et statistiques pour améliorer les modèles.

2. IA générative

‍2.1 Avertissement général

COBBAI NE GARANTIT PAS QUE LES SERVICES SERONT ININTERROMPUS OU EXEMPTS D'ERREURS OU QUE TOUTES LES ERREURS POURRONT OU SERONT CORRIGÉES ; ELLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS LORS DE L'UTILISATION DES SERVICES. SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DU PRÉSENT CONTRAT, LES SERVICES (OU TOUTE PARTIE DE CEUX-CI) ET TOUS LES AUTRES PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR COBBAI AU CLIENT SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES ». DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, Cobbai DÉCLINE PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES, DÉCLARATIONS ET CONDITIONS EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE COMPATIBILITÉ, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE SÉCURITÉ, DE FIABILITÉ, D'EXHAUSTIVITÉ, DE JOUISSANCE TRANQUILLE, D'EXACTITUDE, DE QUALITÉ, D'INTÉGRATION OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, OU TOUTE GARANTIE OU CONDITION DÉCOULANT DE LA PRATIQUE COMMERCIALE. SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, COBBAI DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE DÉCLARATION, CONDITION OU GARANTIE SELON LAQUELLE LES DONNÉES OU INFORMATIONS FOURNIES AU CLIENT, Y COMPRIS LES SORTIES, EN RELATION AVEC L'UTILISATION DES SERVICES (OU D'UNE PARTIE DE CEUX-CI) PAR LE CLIENT SONT EXACTES OU PEUVENT OU DOIVENT ÊTRE FIABLES PAR LE CLIENT À QUELQUE FIN QUE CE SOIT.

‍2.2 Avertissement relatif à l'IA

SANS LIMITER LA PORTÉE DE LA SECTION 2 (a) (AVERTISSEMENT GÉNÉRAL), CERTAINES CARACTÉRISTIQUES ET FONCTIONNALITÉS DES SERVICES FONT APPEL À L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE CONÇUE, ENTRE AUTRES AVANTAGES, POUR AMÉLIORER L'ENGAGEMENT DES CLIENTS ET RATIONALISER LES PROCESSUS D'ASSISTANCE, Y COMPRIS LES CARACTÉRISTIQUES ET FONCTIONNALITÉS LIÉES AUX INTERACTIONS AUTOMATISÉES AVEC LES CLIENTS, AU TRAITEMENT DU LANGAGE NATUREL ET À LA GÉNÉRATION DE RÉPONSES. LE CLIENT RECONNAÎT ET ACCEPTE QUE :

LES RÉSULTATS GÉNÉRÉS PAR LES SERVICES PEUVENT NE PAS ÊTRE SPÉCIFIQUES AU CLIENT ET NE SONT PAS GARANTIS COMME ÉTANT EXACTS, NON CONTREFAISANTS OU EXEMPTS DE CONTENU OFFENSANT OU NON AUTORISÉ
LES SOLUTIONS D'IA PRÉSENTENT DES LIMITES INHÉRENTES EN CE QUI CONCERNE :

LEUR DÉPENDANCE À L'ÉGARD DES DONNÉES D'ENTRAÎNEMENT
LA FAÇON DONT CES SOLUTIONS D'AIDE SONT UTILISÉES ET PROPOSÉES
LEUR PRÉCISION (Y COMPRIS LA POSSIBILITÉ D'HALLUCINATIONS)

PAR CONSÉQUENT, LES SERVICES NE REMPLACENT PAS LE RECOURS À DES PROFESSIONNELS QUALIFIÉS ET COMPÉTENTS. LE CLIENT ACCEPTE DE FAIRE PREUVE DE BON JUGEMENT, NOTAMMENT EN PRENANT DES MESURES POUR GARANTIR L'EXACTITUDE DES RÉSULTATS DES SERVICES ET EN PRENANT DES MESURES POUR GARANTIR UNE SUPERVISION HUMAINE SUFFISANTE.

Les Services peuvent contenir des fonctionnalités d'intelligence artificielle générative qui s'appuient sur des modèles linguistiques étendus internes ou tiers (« IA générative »), notamment pour générer du contenu client. Dans la mesure où le Client utilise des fonctionnalités d'IA générative, le Client reconnaît et accepte que : (a) rien ne garantit que le Contenu client généré sera propre au Client, exact, non contrefaisant ou exempt de contenu offensant ou non autorisé, (b) Les fonctionnalités d'IA générative ne doivent pas être utilisées pour obtenir des conseils médicaux, juridiques, financiers ou autres professionnels ; et (c) Le Client est seul responsable de son utilisation des fonctionnalités de Generative AI, y compris leur utilisation conformément aux lois applicables. Cobbai n'assume aucune responsabilité quant au contenu client généré par les fonctionnalités de Generative AI ou à l'utilisation des fonctionnalités de Generative AI par le client.

Le client peut connecter des outils d'IA pour relier les agents d'IA à n'importe quel back-office d'API externes. Les agents IA peuvent appeler des outils pour récupérer des informations externes ou effectuer des actions. Cobbai n'assume aucune responsabilité en cas d'activation de l'Outil déclenchée par des fonctionnalités d'IA générative.