Conditions spécifiques au service

‍1.1 Définition

Cobbai peut, à sa seule discrétion, mettre des fonctionnalités, des produits ou des services à la disposition du Client dans le cadre d'un essai, d'un test bêta, d'une adoption anticipée, d'une prépublication ou d'une autre base expérimentale (collectivement, les « Services bêta »).

‍1.2 Pas de support

Sauf accord contraire de la part de Cobbai, Cobbai n'est pas obligée de fournir au Client un quelconque support de maintenance, technique ou autre pour les Services bêta. Si, à la discrétion de Cobbai, une telle assistance est fournie, le client accepte de se conformer à toutes les règles et politiques d'assistance proposées par Cobbai.

‍1.3 Aucune garantie de sortie générale

Cobbai se réserve le droit d'ajouter ou de supprimer toute caractéristique ou fonctionnalité des services bêta. Le client reconnaît que Cobbai n'a aucune obligation de mettre à disposition une version commerciale générale des services bêta. Si une version commerciale générale est mise à disposition, elle peut présenter des caractéristiques ou des fonctionnalités différentes de celles des services bêta. L'accès aux services bêta ne garantit pas au client des remises ou des prix préférentiels lors de la sortie commerciale.

‍1.4 Restrictions

Les concurrents directs de Cobbai ne sont pas autorisés à accéder aux services bêta, sauf avec le consentement écrit préalable de Cobbai. En outre, les services bêta ne sont pas accessibles à des fins de surveillance de leur disponibilité, de leurs performances ou de leurs fonctionnalités, ou à d'autres fins d'analyse comparative ou de concurrence.

‍1.5 Avertissement

Le client reconnaît que Cobbai n'a aucune obligation de mise à disposition. Le client accepte que les services bêta soient fournis en tant que fonctionnalités « d'accès anticipé » qui ne sont pas prêtes pour la commercialisation générale et que ces fonctionnalités peuvent contenir des bogues, des erreurs ou des défauts. Les services bêta s'appuient également sur des modèles linguistiques étendus (LLM) tiers. Par conséquent, les services bêta sont fournis « tels quels ». Cobbai, ses sociétés affiliées et ses concédants de licence ne font aucune déclaration et n'offrent aucune garantie, ni aucune condition d'aucune sorte, qu'elle soit expresse, implicite, légale ou autre, concernant les services bêta, y compris toute garantie ou condition selon laquelle les services bêta deviendront généralement disponibles, seront ininterrompus, exempts d'erreurs ou exempts de composants nuisibles, ou que tout contenu, y compris les données client, sera sécurisé ou ne sera pas perdu ou endommagé. En particulier, Cobbai ne garantit pas que le contenu généré par les fonctionnalités sera exact et/ou exempt de contenu offensant ou non autorisé. Il est de la seule responsabilité du client de surveiller le contenu généré par les services bêta et Cobbai décline toute responsabilité liée à l'utilisation des services bêta par le client. Cobbai peut interrompre l'accès aux services bêta à tout moment ou pour quelque raison que ce soit. Il s'agit d'une version commerciale générale des services bêta. Si une version commerciale générale est mise à disposition, elle peut présenter des caractéristiques ou des fonctionnalités différentes de celles des services bêta. L'accès aux services bêta ne garantit pas au client des remises ou des prix préférentiels lors de la sortie commerciale.

Les Services peuvent contenir des fonctionnalités d'intelligence artificielle générative qui s'appuient sur des modèles linguistiques étendus internes ou tiers (« IA générative »), notamment pour générer du contenu client. Dans la mesure où le Client utilise des fonctionnalités d'IA générative, le Client reconnaît et accepte que : (a) rien ne garantit que le Contenu client généré sera propre au Client, exact, non contrefaisant ou exempt de contenu offensant ou non autorisé, (b) Les fonctionnalités d'IA générative ne doivent pas être utilisées pour obtenir des conseils médicaux, juridiques, financiers ou autres professionnels ; et (c) Le Client est seul responsable de son utilisation des fonctionnalités de Generative AI, y compris leur utilisation conformément aux lois applicables. Cobbai n'assume aucune responsabilité quant au contenu client généré par les fonctionnalités de Generative AI ou à l'utilisation des fonctionnalités de Generative AI par le client.

Le client peut connecter des outils d'IA pour relier les agents d'IA à n'importe quel back-office d'API externes. Les agents IA peuvent appeler des outils pour récupérer des informations externes ou effectuer des actions. Cobbai n'assume aucune responsabilité en cas d'activation de l'Outil déclenchée par des fonctionnalités d'IA générative.

‍3.1 Definition

The Services may include multimodal Generative AI features that allow AI agents to receive and process non-textual inputs, including but not limited to images, PDFs, or other document formats (“Multimodal Features”).For the avoidance of doubt, the Multimodal Features constitute Generative AI features as described in Section 2 (Generative AI) of these Service Specific Terms, and are subject to all limitations, disclaimers, and exclusions of liability set forth therein.

‍3.2 No Anonymization or Data Sanitization

Customer acknowledges and agrees that any data, including images, PDFs, or documents, submitted through the Multimodal Features will not be anonymized, redacted, masked, or otherwise sanitized by Cobbai. Cobbai does not implement any automated or manual process to remove personal data, sensitive data, or confidential information from such inputs.

‍3.3 Customer and End-User Notice Obligations

Customer is solely responsible for:
- informing its end users that data submitted through the Multimodal Features will not be anonymized or sanitized,
- obtaining any required consents, authorizations, or notices under applicable data protection and privacy laws,
- ensuring that end users are made aware of and accept the risks associated with submitting personal, sensitive, or confidential data.

‍3.4 Risk Allocation and Customer Responsibility

Customer acknowledges that use of the Multimodal Features is entirely at Customer’s own risk, and that Cobbai acts solely in accordance with Customer’s instructions. Customer remains solely responsible for:
- compliance with all applicable laws, including data protection, privacy, and confidentiality obligations,
- the nature, accuracy, legality, and appropriateness of all data submitted,
- implementing appropriate technical and organizational measures governing use of the Multimodal Features.

‍3.5 No Liability

Without limiting Section 2 (Generative AI) and to the maximum extent permitted by applicable law, Cobbai shall have no liability or responsibility whatsoever arising from or related to:
- the absence of anonymization or sanitization of data submitted through the Multimodal Features,
- any personal, sensitive, or confidential data submitted by Customer or its end users,
- any outputs generated using such data,
- any decisions, actions, or omissions taken by Customer or third parties based on such outputs

‍3.6 Prohibited and High Risk uses

In addition to the restrictions set forth in Section 2 (Generative AI), Customer agrees not to use the Multimodal Features for medical, legal, financial, regulatory, biometric, or other high-risk or regulated purposes. Cobbai expressly disclaims any liability arising from such use.

Cobbai peut mettre à jour ou modifier les présentes conditions spécifiques au service de temps à autre. L'utilisation continue des Services par le Client constitue l'acceptation par le Client des Conditions spécifiques du Service mises à jour ou modifiées.